EMAUX DE ROSCOFF : CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE

Contrat de location saisonnière en Conformité avec la loi

J'ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous ainsi que l'état descriptif de la maison. Si cette proposition retient votre attention, veuillez nous renvoyer un exemplaire du contrat revêtu de votre accord accompagné d'un chèque bancaire ou postal représentant le montant des arrhes. En espérant vous accueillir prochainement, on vous adresse nos sincères salutations.

Une maison meublée (toute équipée) neuve début 2008 avec 2 chambres, salon/séjour/cuisine dans un terrain cerné de toute part avec de grands murs en moellons protégeant des brises marines et des personnes indiscrètes. Cette maison est située sur le terrain voisin de celui des propriétaires habitants dans leur résidence principale, avec comme séparation de grandes haies en escalonia. Il n’y a aucun vis-à-vis avec les propriétaires. Ensoleillement garanti jusqu’à 21 h 00 de Juillet à Août. Location habilitée à recevoir des personnes handicapées.

1-CONDITIONS DE LOCATION :

Si un retard de plus de 24 heures par rapport à la date d’arrivée prévue n’a pas été signalé par le preneur rapidement, le propriétaire pourra de bon droit, essayer de relouer le logement tout en conservant la faculté de se retourner contre le preneur

Le montant de la location est fixé à_________euros (Taxe de séjour non incluse) pour cette période accompagné d’une caution de______ eurosen argent liquide (non encaissable) facilitant le prélèvement en cas de problèmes rencontrés.

Les charges qui suivent (eau froide pour les WC si la citerne est pleine) sont incluses (système de récupération des eaux de pluie). L’électricité ainsi que l’eau de la commune sont à la charge des locataires et les compteurs sont relevés en début et fin de séjour. Il est formellement reconnu par le preneur que la location est acceptée et conclue pour une occupation maximale des lieux par 4 personnes maximum (petit chat ou petit chien accepté dans la limite de 1 maximum). Les dégâts causés par l'animal seront facturés et déduis de la caution. Il est donc recommandé de prendre un animal capable de vivre en espace clôs sans occasionner des dégâts sur les murs, portes, fauteuils…

Si les propriétaires constatent un dépassement dans l’occupation des lieux (hormis les invités et repas) une majoration de 70 €/jour/occupant supplémentaire dormant dans la location sera prélevée sur la caution.

La maison est d’une capacité maximale de 4 personnes en raison du nombre de couchage.

Le preneur déclare que personnes au maximum auront pleinement l’usage de la location :

Nom _______________________ Prénom ______________________ Age__________

2-UTILISATION DES LIEUX :

La location ne peut en aucun cas bénéficier à des tiers.Obligation de l'occuper « en bon père de famille » et de l'entretenir. Toutes les installations sont en état de marche et toutes réclamations les concernant survenant plus de 24 heures après l’entrée en jouissance des lieux ne pourront être admises. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou la mauvaise utilisation du mobilier seront à la charge du locataire. Obligation de veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas troublée par le fait du preneur ou de sa famille sauf exception pour fêtes**.Obligation de rendre le logement propre. A son départ, le locataire s’engage à rendre le meublé aussi propre qu’il l’aura trouvé à son arrivée. Le ménage est à effectuer par le locataire avant son départ si l'option de nettoyage de fin de séjour n'a pas été prise. En cas de non respect de cette clause, le ménage sera facturé au locataire sur la base de 20 € /heure avec un minimum de 40 €. Les produits d'entretient*** sont fournis afin d'être en conformité avec le mobilier et appareils.Le propriétaire sera en droit de réclamer au preneur à son départ la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location, le prix du nettoyage et de la désodorisation du marquage de territoire de nos amis les bêtes, le prix du nettoyage des couvertures rendues sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant les rideaux, papiers peints, plafonds, moquette, vitres, literie, etc..

3-DEPOT DE GARANTIE (OU CAUTION) AINSI QUE LES ARRHES :

Le montant de la caution fixée ci-dessus (en argent liquide) sera présenté à la remise des clés le jour de l’arrivée. Aucune clé ne sera remise avant la réception de tous les règlements, solde et caution. La caution sera restituée au locataire au départ, après l’état des lieux. En cas de pertes ou dégradations d’éléments du meublé occasionnés par le locataire, le montant de la caution sera minoré du coût de remise en état ou des frais de remplacement sur présentation des justificatifs par le propriétaire. Si la caution est insuffisante, le locataire s’engage, à compléter la somme restante. Cette caution ne pourra en aucun cas être considérée comme une participation au loyer. Des arrhes (50%) du montant de la location (réglée en Euros et exclusivement par chèque bancaire certifié ou mandat postal) sont demandés au locataire à la signature du contrat. L’encaissement de cette somme par le propriétaire sert de confirmation entre les parties. Le solde de la location (50% restant) est réglé dès l’arrivée, à la remise des clés (cash, chèque certifié ou mandat postal).Il sera aussi demandé la caution de garantie qui ne sera pas encaissé sauf dégâts. En cas de désistement du locataire, le montant des arrhes est abandonné au profit du propriétaire. Par contre, en cas d’annulation par le propriétaire, celui-ci s’engage à restituer au locataire la somme reçue. En cas d’interruption anticipée du séjour par le locataire, le prix de la location reste acquis. Il ne sera procédé à aucun remboursement, hormis le dépôt de garantie à condition qu'il n’y ait pas de dégâts lors de l’état des lieux. L’état des lieux sera effectué en début et fin de séjour par le propriétaire et le locataire. Une feuille d’inventaire sera établie et signée. Le locataire disposera d’un délai de 24 heures pour signaler au propriétaire les anomalies constatées. Passé ce délai, les biens loués seront considérés comme exempts de dommages à l’entrée du locataire. A l'expiration de la location, l'inventaire sera pointé par les deux parties. En ce qui concerne les détériorations dûment constatées, elles feront l’objet d’une retenue sur la caution dont le montant sera déterminé par accord amiable entre le propriétaire et le locataire. En cas de litige, un devis sera effectué par un professionnel.

4-PAIEMENT :

La réservation deviendra effective dès lors que le locataire aura retourné un exemplaire signé du présent contrat avant la date indiquée sur le courrier joint et d’un versement d’arrhes correspondant à 50 % du montant total de location aura été perçu par le propriétaire.
Si le contrat n’est pas retourné avant la date indiquée, la réservation sera annulée. Il sera prudent de prévenir aussi par téléphone si il y a une grève des PTT ou autres.

5-CONDITIONS D’ANNULATION :

Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée. En cas d’annulation du contrat de la part du locataire et quoi qu’il puisse survenir (accident, maladie, cas de force majeure ou événement imprévu), les arrhes versées seront conservées par le propriétaire. Le propriétaire n’est nullement responsable du transport de ses clients. Il ne pourra être tenu responsable d’une impossibilité de ses clients de rejoindre le lieu de villégiature, quel qu’en soit la raison même en cas de force majeure et ne procédera à aucun remboursement. Le propriétaire sera le seul juge de la situation de remboursements (mais ils se font rares).

6-MAINTIEN DANS LES LIEUX :

Le locataire ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’expiration de la période de location initialement prévue sur le présent contrat, sauf accord du propriétaire. Tout maintien après date et heure fixée entraîne la confiscation totale du dépôt de garantie avec un appel à un huissier dont les frais seront imputés aux locataires réfractaires.

7-ASSURANCE :

Le locataire est tenu d'avoir une responsabilité civile*. Sinon il peut vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature. Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir auprès de sa compagnie d’assurance et lui réclamer l’extension de la garantie, ou bien souscrire un contrat particulier au titre des clauses villégiature. Des assurances temporaires de vacances existent. Une attestation d’assurance (l'une ou l'autre voir les deux) sera réclamée à l’arrivée dans la location.

8-FINALISATION :

Le locataire, après réception en deux exemplaires du contrat rempli et signé par les propriétaires et après avoir pris connaissance de l’état descriptif joint appose sa signature aux contrats, en conserve un exemplaire et renvoie l’autre aux propriétaires, accompagné du montant des arrhes .Ne pas oublier la caution en argent liquide pour le jour d’arrivée et restera 50% du loyer à payer pour profiter de la location. Le locataire se déclare d’accord sur cette location sur la foi des documents communiqués par les propriétaires. Le locataire appose ses initiales sur toutes les pages.

A RENVOYER AVANT LE ___/___/______ MINUIT

Signature précédée de la mention manuscrite « lu et approuvé »

Pour le propriétaire	Pour le locataire
« Lu et approuvé »	« Lu et approuvé »

Toutes les arrivées se font à 15 h00 et les départs à 10 après état des lieux

Nota Bene: Location saisonnière annuelle 3 formules au choix

FORMULE SAISON / HORS SAISON :

SEMAINE ,QUINZAINE,MOIS

FORMULE WEEK-END DETENTE :

Lundi / Mardi / Mercredi

Mercredi / Jeudi / Vendredi

Vendredi / Samedi / Dimanche

FORMULE DECOUVERTE :

à la journée d'arrivée 15 h 00 départ le lendemain 10 h 00

Annexe au contrat de location

ETAT DESCRIPTIF POUR UNE LOCATION SAISONNIERE

1. CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DE LA LOCATION :

Maison de type F3 classée 3 étoile de grand standing implantée dans un terrain isolée et cernée par de grands vieux murs en moellons (vestiges de l’abbaye des Capucins) desservie par un accès commun en indivision et ensuite accès privatif.Le terrain possède un ensolleillement complet.EDF au tarif réglementé.

Superficie net du meublé : 60.52 m²

Nombre de pièce d’habitation : 2 chambres individuelles- salon/séjour/cuisine- une salle de bain/WC
Décoration murale moderne

TYPE DE CONSTRUCTION :

Maison construite en fin 2007 début 2008 répondant à toutes les normes en vigueur à ce jour. Conformité VIVRELEC, chauffage électrique AIRELEC, récupération des eaux de pluie avec système automatique de renvoi sur les WC).La façade extérieure est en enduit gratté de couleur blanche avec une toiture en ardoises semi rustiques naturelles. Le plancher de la maison est fait sur vide sanitaire non accessible et ventilé supprimant tout l'inconfort d'une maison humide.
Le parking attenant à la maison est en sol damé avec une superficie de 70 m².Il borde le sud et l’ouest de la maison. Il est à la fois possible de l’utiliser comme terrasse vers le sud ou l’ouest. Les seuils de porte et porte-fenêtre sont encastrés dans le sol pour le confort des personnes à handicape léger ou prononcé. La pelouse sur le pourtour de la maison et le restant du terrain occupe une superficie de 320 m². La maison est protégée des regards par une haie en escalonia de 2 mètres de hauteur sur le sud et l’est. La décoration a été soigné afin de donner un style tout à fait DESIGN imitant allègrement la décoration actuelle. Un cadre de vie agréable.

2. SITUATION GEOGRAPHIQUE DE LA LOCATION :

Située à 5 minutes de marche du centre ville et à 6 minutes de marche des plages dont une surveillée par les sapeurs pompier

Centre ville : 600 mètres ,Médecin : 800 mètres, Activité du site : dans un rayon de 4 km (souvenirs, activité communale de saison, bar, CASINO de jeux groupe TRANCHANT, bar ,Restaurants : nombreux dans un rayon de 1 km et en dehors de la commune, Gare SNCF à 6 minutes et Bus SNCF et arrêt de bus à proximité de la maison, Institut de remise en forme Rock-Roum à 6 mn, Taxis, Hôpital : à 1 km et à 5 km et 25 km sur Morlaix (clinique privée et hôpital public) ,Centre commerciale : 450 m (Géant CASINO), Saint Pol de Léon (SUPER U, LECLERC, NETTO, BRICO MARCHE) , 15 minutes par RN12 de MORLAIX et 40 minutes par RN12 de BREST, Un total de12 KM de plages surveillées et non surveillées

3. DESCRIPTION GENERALE DE LA LOCATION :

Maison neuve, agréablement décorée et lumineuse sur tout le salon/séjour/cuisine .Parking Terrasse avec barbecue en dur, une table de pique-nique ronde et son parasol d’un diamètre 2.5 mètres.
La maison possède une VMC autorégulée en fonction de l’occupation des locaux et du taux d'humidité (hygrométrie électrique)
Superficie habitable: 60.52m²

Pièce de salon/séjour/cuisine

Accéssible et étudiée pour les personnes handicapées

Toutes les portes sont moulurées avec des poignées dorées et stylées offrant un cachet supplémentaire

Sol : carrelage de 30 cm x 30 cm de couleur blanc marbré avec plinthes en carrelage de même provenance Superficie : 36.84m².1 fenêtre en PVC blanc de 140cm x 105cm côté ouest avec volet roulant électrique commande indépendante. 1 porte fenêtre en PVC blanc de 200cm x 205cm en façade avant sud avec volet roulant électrique commande indépendante1 fenêtre en PVC oscillo-battante de 80cm x 105cm en façade sud sur la cuisine et volet roulant électrique commande indépendante

Mobilier côté salon

Salon en tissu lavable rouge 4 places donnant sur la fenêtre ouest et porte fenêtre avec un grand stickers des toits de PARIS de 240 cm x 170 cm derrière, table basse ronde DISIGN à plaque de verre teintée rouge à trois plateaux pouvant s'ouvrir, meuble TV, TV LCD 68 cm HD réception TNT par satellite avec entrée audio/vidéo, lecteur de DVD SONY PROLOGIG 5.1 et DTS. Le luminaire du plafond est de style DESIGN avec socle en métal brossé /verre sablé et incrustation couleur

Mobilier côté séjour

Accessible et étudiée pour les personnes handicapées. Salle à manger en verre DESIGN avec pieds en acier gris et 6 chaises aciers gris et dossier blanc DESIGN.Le luminaire du plafond est de style DESIGN avec socle en métal brossé /verre sablé et incrustation couleur. Un superbe luminaire sur pied à 5 branches très tendance en métal chromé avec commande de régulation de la puissance

Mobilier côté cuisine

La cuisine est intégrée, de fabrication constructeur et assemblage SCHIMDT de couleur rouge laqué sur les façades et polymères. Les plans de travail sont d'imitation gris aluminium avec une épaisseur de 6 cm . Il y a des crédences au mur de couleur gris aluminium avec une crédence en inox pour le coin cuisson. Les plinthes sont grises.La particularité de cette cuisine c'est le fait qu'elle soit composée d'un secteur indépendant nommé 'BAR' et le second nommé 'CUISSON'. L'ensemble permet à une personne à mobilité réduite ou modérée de se déplacer aisément entre les deux secteurs.

DETAILS SECTEUR CUISSON

Un meuble haut à droite de la hotte avec spot intégré pour rangement.

Un meuble bas à gauche du four.

Un meuble bas à droite du four.

Un meuble intégrant le four.

Plan de travail de 6 cm .

N°1 : Table de cuisson à induction BRANDT 4 feux avec plaque de verre noir et un bandeau frontal à touches sensitives+minuterie coupe courant 99 mn +témoin de chaleur résiduelle+détecteur de débordement+verrouillage demi table+autostop+limiteur de température

N°2 : Four SAUTER multifonction à nettoyage par pyrolyse à porte froide+programmateur saveur avec préconisation automatique de la température et hauteur de cuisson+gestion électronique de la température+9 programme de cuisson+grille saveur+tournebroche+2 grilles sécurité

N°3 : Réfrigérateur combiné congélateur de 263 litres utiles > 198 litres et 65 litres congélateur WHIRLPOOL.

N°4 : Four micro-onde PROLINE 20 litres de 800 W et gril 1000 W avec 5 niveaux de puissance+minuterie de 99 minutes+plateau tournant de 24.5 cm de diamètre+fonction décongélation+8 programmations automatique.

N°5: Cafetière inox RUSSELL HOBBS "REFLEXION" 1.5 litres pouvant rester sur le plan de travail grâce à son Design.

N° 6: Bouilloire inox RUSSELL HOBBS "REFLEXION" 1.7 litres pouvant rester sur le plan de travail grâce à son Design.

N°7: Grille-pain inox RUSSELL HOBBS "REFLEXION" pouvant rester sur le plan de travail grâce à son Design.

N°8 : Crédence en inox pour accroche d'ustensiles de cuisine et autres.

Le luminaire du plafond est de style DESIGN avec socle en métal brossé /verre sablé et incrustation couleur.

DETAILS SECTEUR BAR

Un meuble colonne pour le combiné frigidaire/congélateur de 163 litres et 65 litres .

Un meuble haut à gauche de la hotte avec spot intégré pour rangement.

Tout l'ensemble forme un BAR, accessible et étudiée pour les personnes handicapées.

Un meuble bas de 60 cm gauche pour rangement avec tiroir

Un meuble intégrant un lave vaisselle WHIRLPOOL de 10 couverts (8 programmes+6 températures+programmateur électronique+départ différé digital de 1 à 24 H+indicateur de temps restant+touche demi charge+énergie classe A) de 45 cm

Un meuble à droite de 90 cm sous évier avec rangement et tiroirs

Un plan de travail de 6 cm d'épaisseur

Chambre 1 (parents ou handicapés) :

Pièce : indépendante côté NORD-OUEST, accessible et étudiée pour les personnes handicapées thème asiatique

Surface : 10.88m²

Revêtement de sol : parquet stratifié de couleur hêtre clair

Fenêtre : 1 fenêtre oscillo-battante en PVC blanc de 80cm x 115cm avec volet roulant donnant sur le côté nord face au mur mitoyen distant de 3.30 mètres

Mobilier : une commode ORYS avec florifère déco, lit 140cm x 190cm ORYS (tête à l'ouest) avec sommier double à latte et matelas BULTEX avec chevet ORYS à gauche et droite du lit et leur lampe très DESIGN chinoise.

Penderie murale, radiateur mural radiant mode confort économique sur programmateur général du salon, lampe au verre/bois chinoise.

Chambre 2 (enfants ou accompagnants):

Pièce : indépendante côté NORD-EST thème asiatique

Surface : 7.425m²

Revêtement de sol : parquet stratifié de couleur hêtre clair

Fenêtre : 1 fenêtre oscillo-battante en PVC blanc de 80cm x 115cm avec volet roulant donnant sur le côté nord face au mur mitoyen distant de 3.30 mètres

Mobilier : une commode ORYS avec florifère déco, lit 140cm x 190cm ORYS (tête à l'est) avec sommier double à latte et matelas BULTEX avec chevet ORYS à droite du lit et la lampe BAMBOU très DESIGN. Penderie murale, radiateur mural radiant mode confort économique sur programmateur général du salon, lampe au plafond.

Salle de bain/toilette :

Pièce : indépendante située entre les deux chambres, accessible et étudiée pour les personnes handicapées
Surface : 5.375m²
Le revêtement de sol est en dalle WENGE mat, faïence murale gris foncé marbré 20x30 sur 3 rangs+listel+2 rangs de faïence mural blanche marbrée. Le restant étant une peinture murale. Pour la douche le carrelage et vert granité anti-dérapant. La douche est accessible pas la diagonal et les portes sont en verre filmé. La douche au sol est équipée d'un robinet thermostatique 2 niveaux (économique ou non).Un lavabo en céramique blanche avec sa colonne et avec un robinet. Fenêtre oscillo-battante en PVC blanc de 80cm x 75cm film anti-visibilité donnant sur le côté nord face au mur mitoyen distant de 3.30 m. Un WC rehaussé pour personne à handicap (léger moyen ou prononcé) cuve 3/5 litres mode économique puisant l'eau dans la citerne de récupération d'eau de pluie, un combiné Lave-linge/Sèche-linge à condensation de marque CANDY (6kg/4kg), un sèche personne ou cheveux mural intégrant une prise de rasoir 220v et une autre pour la norme 110 v anglaise. En métal brossé:3 portes manteaux,1 porte serviette,1 porte savon,un porte brosse à dent ,un dévidoir à papier toilette,une brosse à WC. Un sèche personne, une poubelle,un panier à linge en rotin noir,un pèse personne ,un radiateur électrique radiant mode confort,économique sur programmateur général du salon. A l'entrée droite de la salle de bain se situe la colonne électrique (disjoncteur, compteur et autre coupe-circuit) non fermé et visible pour le moment.

EXTERIEUR DE LA LOCATION :

Une table de jardin ronde de pique-nique (structure unique) avec parasol
Un barbecue en dur avec hotte+grille.
Un étendoir à linge aménagement floral une prise extérieur étanche, un robinet extérieur amenant l'eau potable,un tuyau d'arosage monté sur dévidoir puisant dans la réserve, 2 lampes extérieurs fixés sur les murs de la maison,sonnette extérieur.

DIVERS :

Documentation sur les bons restaurants testés par les propriétaires (des moins chers au plus chers) et plaquettes touristiques de l'office du tourisme et itinéraire. Questionnaire à remplir si le locataire le désir.